Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Castelord
/
groupe DômaFrance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

groupe DômaFrance
Castelord, sas

Numéro de dépôt :
4079593
Date de dépôt :
28/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/03/2024
groupe DômaFrance de Castelord

Présentation de la marque groupe DômaFrance

Déposée le 28 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Castelord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « groupe DômaFrance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Castelord domicilié(e) 22 rue d'Amiens - 60200 - COMPIEGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 911 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Castelord, M. bernard jp domicilié(e) 22 rue d'Amiens - 60200 - COMPIEGNE - France.

La marque groupe DômaFrance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque groupe DômaFrance est expirée depuis le 28 mars 2024.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque groupe DômaFrance est expirée depuis le 28 mars 2024.

Castelord a également déposé les autres marques suivantes : GREENFAMILY , NEWLORD , GREENLORD , GREENCITYLORD , MAISONS DU NORD EXPRIMEZ VOTRE CARACTERE ! , CASTELORD


Castelord, sas - 22 rue d'Amiens - 60200 - COMPIEGNE - France - SIREN 383911617


Castelord, M. bernard jp - 22 rue d'Amiens - 60200 - COMPIEGNE - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 19 août 2014 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°629572 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-19

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet partiel n°640093 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Contrôle technique de véhicules automobiles, authentification d'oeuvres d'art.